Informations institutionnelles
Droits et crédits des images
Cette page décrit l’origine connue des visuels actuellement intégrés à ÉtatMieux et les limites de leur réutilisation.
Dernière mise à jour éditoriale : 13 août 2026
1. Marque et logos
Les logos ÉtatMieux proviennent des fichiers officiels fournis pour la marque exploitée par IAKOI. Leur présence sur le site n’accorde aucune autorisation générale de reproduction ou de modification.
2. Illustrations éditoriales et sociales
L’illustration architecturale utilisée pour les aperçus sociaux et les visuels éditoriaux de l’accueil, des hubs, des univers, des services, des offres, des solutions, des parcours professionnels et des guides ont été générés spécifiquement pour ÉtatMieux avec un outil de génération d’images, puis sélectionnés, recadrés et intégrés dans la palette de la marque. Ils ne reconstruisent pas le logo officiel et ne représentent pas des réalisations ou des partenaires réels.
3. Réutilisation
Sauf exception légale ou licence indiquée près d’un visuel, la consultation du site n’emporte aucun droit de reproduction, diffusion, adaptation ou exploitation. Les conditions d’une source tierce prévalent lorsqu’elles sont mentionnées.
4. Autorisation et signalement
Pour demander une autorisation ou signaler une attribution ou une atteinte à vos droits, écrivez à contact@etatmieux.fr. Une absence de réponse ne vaut jamais autorisation.